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Radio.blog.club : condamnation à plus d’un million d’euros et fermeture du site

radio-blog-club-comLe verdict des juges est tombé dans l’affaire RadioBlog, le site de streaming ayant été condamné à rester définitivement fermé et à reverser l’intégralité de ses recettes aux ayant-droits.


radio-blog-clubJeudi 3 septembre 2009, le tribunal de commerce de Paris « a condamné Radio.blog.club non pas pour la diffusion d’œuvres protégées (on parle de 330 000 pistes audio), puisque celles-ci n’étaient stockées que sur le serveur FTP des membres du site, mais pour la mise à disposition du public d’ « un logiciel conduisant à l’écoute et au partage non autorisé d’œuvres musicales protégées ». Les créateurs du site, Benoît Tersiguel et son père, ont écopé chacun d’un an de prison avec sursis et de 10 000 euros d’amende. Ils devront en outre reverser le montant des recettes publicitaires du site accumulées depuis 2007, soit un peu plus d’un million d’euros.
La répartition décidée est la suivante : 871 000 euros iront à la SCPP (Société civile des producteurs de phonogrammes) et 218 000 euros iront à la SPPF (Société des producteurs de phonogrammes en France).

Il a été estimé que Radio.blog a mis « en péril la création artistique, la production musicale et la survie même des artistes-interprètes »
Les juges ont ainsi condamné Mubility qui, selon eux, n’a rien respecté du cadre légal de l’exploitation d’oeuvres musicales et en a tirer des profits important. D’ailleurs, le million d’euros à verser serait équivalent au chiffre d’affaires de RadioBlog sur les années 2006 et 2007, quasi totalement généré par les recettes publicitaires du site. Alors que Deezer.com avait, à l’été 2007, choisi de répondre favorablement aux demandes de la Sacem en mettant en place un processus de rémunération des ayant-droits, RadioBlog avait refusé toute négociation et est aujourd’hui finalement mis à mort.

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